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Transports publics Enseignement

  • Avis 20124649
    Conseil général du Calvados
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du 26 mars 2012 par...
    10/01/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Transports publics Budgets et comptes
  • Conseil 19963414
    directeur gal de la régie départementale des voies ferrées du Dauphiné
    - communicabilité des comptes annuels détaillés de l'établissement comprenant notamment le bilan...
    17/10/1996 Défavorable Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
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Administrations

1 Conseil général du Calvados 1 directeur gal de la régie départementale des voies ferrées du Dauphiné

Séances

1 17/10/1996 1 10/01/2013

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Institution scolaire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Culture 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Défavorable 1 Favorable 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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