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Protection de l’enfance Loisirs / Archives

  • Avis 20165868
    Direction générale des patrimoines
    Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
    09/03/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation Protection de l’enfance
  • Avis 20154239
    Caisse des dépôts et consignations (CDC)
    Communication des documents suivants, relatifs à Madame X-X X (répertoriée par erreur X), la...
    24/09/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Protection de l’enfance
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Caisse des dépôts et consignations (CDC) 1 Direction générale des patrimoines

Séances

1 24/09/2015 1 09/03/2017

Mots-clés

1 Archives 1 Archives par dérogation

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs

Conclusions

1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Détruit 1 Sans objet/Inexistant
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