CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Equipements collectifs Vie Publique/Vie Locale

  • Avis 20161194
    Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
    Copie des dessins du projet joints au devis des travaux de la passerelle qui enjambe la rivière Coudre.
    28/04/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale Equipements collectifs
  • Avis 20161343
    Mairie de Suippes
    Consultation des éléments suivants : 1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...
    12/05/2016 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Vie Publique/Vie Locale Equipements collectifs Budgets et comptes Effectif
  • Avis 20161384
    Mairie de Cergy
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) les documents et éléments récents...
    12/05/2016 Incompétence/Renseignement Sans objet Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Logement Equipements collectifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Cergy 1 Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre 1 Mairie de Suippes

Séances

2 12/05/2016 1 28/04/2016

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 Effectif 1 Logement

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page