Recherche - CADA

Contrats administratifs Loisirs

Avis 20164593
Université Pierre et Marie Curie

Communication des documents donnant mandat à l'EPAURIF pour mener une étude sur le devenir du...

17/11/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Contrats administratifs
Avis 20154607
Mairie de Bagnères-de-Luchon

Copie des documents suivants : 1) la délibération prise par la commune autorisant les dépenses...

05/11/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Contrats administratifs
Avis 20215071
Ecole polytechnique

Communication des documents suivants relatifs au projet de construction, émanant de l’école...

23/09/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Contrats administratifs
Avis 20224890
Ecole polytechnique

13/10/2022 Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Contrats administratifs Recherche développement
Conseil 20227672
Mairie de Quimper

26/01/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Enseignement Culture Loisirs / Culture Contrats administratifs Musée