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Budgets et comptes Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire

  • Avis 20160329
    Mairie de Barneville-Carteret
    Copie des factures relatives à l'intervention de la commune sur la brèche de la digue du polder...
    03/03/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Budgets et comptes
  • Avis 20144427
    Mairie de Pélissanne
    Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...
    11/12/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Budgets et comptes Patrimoine
  • Avis 20131850
    Mairie de Neufchef
    Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange : 1) la...
    25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Barneville-Carteret 1 Mairie de Neufchef 1 Mairie de Pélissanne

Séances

1 25/07/2013 1 11/12/2014 1 03/03/2016

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 Marché public 1 Patrimoine

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf commercial industriel
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