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Budgets et comptes Loisirs / Culture

  • Avis 20191425
    Mairie de Samogneux
    Communication des documents suivants, concernant la reproduction et le déplacement à l'église de...
    31/12/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Budgets et comptes
  • Avis 20200663
    Muséum national d'histoire naturelle
    Communication, à la suite d'une précédente transmission partielle, de la copie électronique des...
    25/06/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée Budgets et comptes
  • Avis 20203172
    Conseil régional d'Occitanie
    Communication, par téléchargement, de la copie des documents relatifs : 1) au comité, de 2015 à...
    29/10/2020 Défavorable/Abusive Enseignement Culture Loisirs / Culture Subvention Développement culturel Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Conseil régional d'Occitanie 1 Mairie de Samogneux 1 Muséum national d'histoire naturelle

Séances

1 31/12/2019 1 25/06/2020 1 29/10/2020

Mots-clés

1 Développement culturel 1 Musée 1 Patrimoine 1 Subvention

Thèmes

3 Culture 3 Enseignement 3 Loisirs

Conclusions

1 Défavorable/Abusive 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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