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Activités sportives Développement Durable Et Transports

  • Avis 20162676
    Mairie de Lagord
    Copie de la version 1-0 du rapport établi par la SOCOTEC en date du 30 octobre 2015, évoquée...
    07/07/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
  • Avis 20144209
    Préfecture de l'Indre
    Consultation de l'étude environnementale définitive concernant un projet de pôle des sports...
    27/11/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives Permis de construire
  • Avis 20074213
    président de la fédération départementale des chasseurs du Haut-Rhin (FDC 68)
    - copie du rapport de la Cour des Comptes relatif au fonctionnement de la fédération...
    08/11/2007 Incompétence/Juridictionnel Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Activités sportives
  • Avis 20002795
    maire de La Turballe
    - rapport et relevé des messures sonores effectuées en septembre 1999 sur la piste de roller...
    06/07/2000 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Enseignement Culture Loisirs/Sport Environnement Développement Durable Et Transports Activités sportives
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Lagord 1 Préfecture de l'Indre 1 maire de La Turballe 1 président de la fédération départementale des chasseurs du Haut-Rhin (FDC 68)

Séances

1 06/07/2000 1 08/11/2007 1 27/11/2014 1 07/07/2016

Mots-clés

2 Pollution 1 Permis de construire

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Sport 1 Jeux 4 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 1 Espace Naturel 4 Environnement

Conclusions

2 Favorable 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Sans objet/Communiqué
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