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Développement Durable Et Transports/Espace Naturel

  • Avis 20161109
    Compagnie nationale du Rhône (CNR)
    Communication des données de levées bathymétriques (profondeur des cours d'eau) sur toutes les...
    14/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
  • Avis 19993883
    préfet de la région Franche-Comté/préfet du Doubs
    - copie du rapport Villain relatif à l'abandon du projet de canal Saône-Rhin.
    02/12/1999 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Zones d’activités Transport maritime et fluvial
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Compagnie nationale du Rhône (CNR) 1 préfet de la région Franche-Comté/préfet du Doubs

Séances

1 02/12/1999 1 14/04/2016

Mots-clés

1 Hydrologie 1 Transport maritime et fluvial 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 2 Développement Durable Et Transports 1 Transports 2 Environnement

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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