CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Carrière

  • Avis 20191881
    Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
    Communication des documents suivants : 1) le relevé de carrière de l'intéressée ; 2) le relevé...
    07/11/2019 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite Mutuelle Carrière
  • Avis 20231042
    Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
    30/03/2023 Favorable Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
  • Avis 20232874
    France Travail
    22/06/2023 Incompétence/Privé Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV) 1 France Travail 1 Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

Séances

1 07/11/2019 1 30/03/2023 1 22/06/2023

Mots-clés

1 Mutuelle 1 Retraite

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page