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Avis 20164230
Conseil régional de Auvergne-Rhône-Alpes (ne plus utiliser)
Copie des documents suivants :
1) les mandats spéciaux détaillant la composition de la...
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Avis 20162806
Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges
Communication des documents suivants relatifs à la communauté de communes de...
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Avis 20184625
Mairie de Kaysersberg Vignoble
Communication des documents suivants relatifs au litige opposant le demandeur à la commune...
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Avis 20184325
Communauté d'agglomération Grand Lac
Communication, par tout moyen, des courriers de convocation des conseillers communautaires pour...
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Avis 20185021
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication des documents suivants :
1) la convocation du conseil municipal ayant pour objet...
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Avis 20185093
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, avec indication préalable, le cas échéant,...
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Avis 20185275
Mairie de Noailhac
Publication en ligne sur le site web de la mairie et communication par courrier électronique des...
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Avis 20191299
Mairie de Perrogney-les-Fontaines
Consultation des documents suivants :
1) le rôle fourni à la communauté de communes d'Auberive...
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Avis 20190156
Mairie de La Terrasse
Communication des documents suivants :
1) la publicité de mise en concurrence des travaux de...