Recherche - CADA

Archives Loisirs Sans objet/Perdu

Avis 20153231
Ministère des Armées

Copie des documents suivants concernant son époux, Monsieur XXX X, décédé le 5 juin 2014, afin...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Anciens combattants
Avis 20183707
Mairie d'Auverse

Consultation des registres de délibérations du conseil municipal de la commune de 1850 à 1960...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20220654
Conseil départemental du Rhône (CD 69)

12/05/2022 Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Judiciaire
Avis 20224049
Conseil départemental du Loiret (CD 45)

08/09/2022 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives