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Carrière Agriculture Sans objet/Inexistant

  • Avis 20140168
    Mairie de Mâcon
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) la convention (ou le contrat) ainsi que...
    13/02/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Territoriale Déontologie Judiciaire Carrière
  • Avis 20003454
    directeur général de France Telecom
    - Numéro et contenu de trois décisions : 1. retirant à M. Gaulon ses délégations de pouvoir,...
    07/09/2000 Irrecevable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Commerce Carrière Assimilés fonctionnaires
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Administrations

1 Mairie de Mâcon 1 directeur général de France Telecom

Séances

1 07/09/2000 1 13/02/2014

Mots-clés

1 Assimilés fonctionnaires 1 Contrats administratifs 1 Déontologie 1 Judiciaire 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Agriculture 1 Commerce 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable 1 Sans objet/Communiqué
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