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Loisirs Sans objet/Inexistant

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Résultats 201 à 195 sur 195 trouvés.

Administrations

9 Ministère de la culture 6 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 5 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 4 Direction générale des patrimoines 4 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 4 Ministère de l'éducation nationale 4 Ministère des Armées 4 Université Panthéon-Assas Paris II 3 Fondation nationale des sciences politiques (FNSP) 3 Ministère des armées

Séances

20 19/11/2020 10 31/12/2017 5 31/08/2019 4 21/09/2017 4 15/09/2018 4 27/09/2018 4 28/02/2021 4 04/03/2021 4 31/03/2022 4 15/12/2022

Mots-clés

34 Etablissement supérieur 26 Institution scolaire 26 Scolarité et examens 20 Diffusion publique 20 Evaluation 20 Mise en ligne 16 Archives 16 Examen et concours 15 Etat civil 10 Fédérations sportives

Thèmes

195 Culture 195 Enseignement 195 Loisirs 76 Enseignement Supérieur 44 Enseignement Scolaire 35 Archives 22 Culture 14 Sport 3 Enseignement Professionnel 1 Jeux

Conclusions

58 Sans objet/Communiqué 32 Favorable 15 Irrecevable/Diffusion publique 12 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 11 Favorable/Sauf article L311-6 9 Défavorable/Vie privée 9 Favorable/Sauf vie privée 7 Irrecevable/Imprécise 6 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

149 Affaire courante 28 Délégué 3 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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