Recherche - CADA

Énergies renouvelables Sans objet/Inexistant

Avis 20134635
Préfecture de la Lozère

Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme : 1) les dossiers de permis de...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20131237
Intercom du pays Beaumontais

Copie de l'intégralité des documents ayant permis au conseil communautaire d'autoriser des...

28/03/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20131239
Mairie de Barquet

Copie de l'intégralité des documents permettant au conseil municipal d'accepter des études et...

28/03/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables