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Organisation des services Vie Publique Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20161740
Mairie de Condillac

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la lettre de démission de Monsieur X de...

26/05/2016 Favorable Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Tarification des documents Organisation des services Carrière
Avis 20133556
Mairie de Pomponne

Copie de la délibération du conseil municipal autorisant l'externalisation du service de...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Organisation des services
Avis 20131055
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

Communication du document qui rassemble les portraits des agents de la communauté d'agglomération.

04/07/2013 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Organisation des services