Recherche - CADA

Fédérations sportives Loisirs Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20161298
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Copie des documents suivants le concernant : 1) s’agissant de la réunion du comité directeur en...

09/06/2016 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives
Avis 20151423
Fédération Française de Tir (FFTIR)

Communication des documents suivants : 1) le règlement actuel de la fédération définissant les...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives Pollution
Avis 20151625
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)

Copie des documents suivants le concernant : 1) le rapport du représentant de la fédération...

07/05/2015 Favorable/Sauf appréciation Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives
Avis 20144887
Premier ministre

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...

22/01/2015 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives
Avis 20142728
Fédération française des échecs (FFE)

Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1)...

18/09/2014 Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives Judiciaire Discipline Budgets et comptes
Avis 20133375
Fédération française des échecs (FFE)

Copie des documents suivants : 1) le courrier du Président de la fédération française des...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs/Jeux Fédérations sportives