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Equipements collectifs Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué

  • Avis 20156219
    Mairie de Pennautier
    Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » : 1) le règlement initial ainsi que...
    04/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs POS-PLU
  • Avis 20161902
    Mairie de Dinard
    Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal visant à fixer...
    09/06/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Incompétence/Renseignement Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
  • Avis 20192526
    Mairie du Touquet-Paris-Plage
    Communication, sur support papier ou sur CD-Rom, à ses frais, des documents relatifs au projet...
    19/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Contrats administratifs Equipements collectifs Publicité Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Dinard 1 Mairie de Pennautier 1 Mairie du Touquet-Paris-Plage

Séances

1 04/02/2016 1 09/06/2016 1 19/12/2019

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 POS-PLU 1 Publicité

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Incompétence/Judiciaire 1 Incompétence/Renseignement
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