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Equipements collectifs Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable

  • Avis 20155840
    Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
    Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
    21/01/2016 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs Gestion domaniale Marché public
  • Avis 20191550
    Mairie de La Terrasse
    Communication des documents suivants : 1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
    02/04/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Equipements collectifs Budgets et comptes Permis de construire Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Mairie de La Terrasse

Séances

1 21/01/2016 1 02/04/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Permis de construire 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 2 Irrecevable/Imprécise 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Renseignement
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