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Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Favorable Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20190058
    Syndicat Mixte Lumière
    Copie par voie électronique des documents suivants : 1) les délibérations et comptes rendus des...
    17/05/2019 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20155840
    Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
    Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
    21/01/2016 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs Gestion domaniale Marché public
  • Avis 20152659
    Mairie de Sentein
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
    09/07/2015 Irrecevable/Imprécise Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Subvention
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Mairie de Sentein 1 Syndicat Mixte Lumière

Séances

1 09/07/2015 1 21/01/2016 1 17/05/2019

Mots-clés

2 Marché public 1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale 1 Subvention 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Irrecevable/Imprécise 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement
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