CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Rémunération Travail Et Emploi Sans objet/Détruit

  • Avis 20153517
    Orange Groupe
    Copie des documents suivants figurant dans son dossier administratif : 1) ses bulletins de paie...
    17/09/2015 Sans objet/Détruit Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Rémunération Dossier personnel Pension
  • Avis 20204047
    Préfecture de police de Paris
    Communication des documents suivants, concernant sa cliente : 1) l'attestation de perte de prime...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
  • Avis 20210561
    Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU)
    Copie de ses bulletins de salaire pour les années 1983 et 1984.
    30/04/2021 Sans objet/Détruit Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Rémunération
  • Avis 20227905
    Université de Lille
    16/02/2023 Défavorable/Vie privée Sans objet/Détruit Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Organisation des services Etablissement supérieur
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand (CHU) 1 Orange Groupe 1 Préfecture de police de Paris 1 Université de Lille

Séances

1 17/09/2015 1 31/12/2020 1 30/04/2021 1 16/02/2023

Mots-clés

1 Assimilés fonctionnaires 1 Dossier personnel 1 Etablissement supérieur 1 Hospitalière 1 Organisation des services 1 Pension

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

2 Affaire courante 2 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page