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Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Sans objet/Communiqué

Avis 20151703
Mairie de Tremblay-en-France

Copie des documents suivants : 1) l'extrait du plan local d'urbanisme (plan de zonage et...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Zones d’activités Équipements collectifs
Avis 20150285
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment : 1) le...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Zones d’activités
Avis 20070567
président de la communauté de communes de l'Île d'Oléron

- copie de la délibération prise le 8 décembre 2006 par le conseil communautaire au sujet du...

08/02/2007 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Enquête publique Zones d’activités
Avis 20070181
maire de Saint-Martin-d'Ablois

- d'une part communication des documents suivants relatifs au projet de construction de la halle...

11/01/2007 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Enquête publique Zones d’activités