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Hospitalière Sans objet/Communiqué

  • Avis 20232411
    Centre Hospitalier Samuel Pozzi de Bergerac
    01/06/2023 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalière
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Administrations

10 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 4 Centre hospitalier de Decize 4 Hospices civils de Lyon 3 Centre hospitalier régional universitaire de Lille 2 Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins 2 Centre hospitalier de Roubaix 2 Centre hospitalier de Troyes 2 Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU) 2 Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen) 2 Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU)

Séances

14 31/12/2017 8 15/09/2018 8 31/12/2019 5 31/12/2018 4 31/10/2018 4 31/03/2020 3 13/11/2014 2 04/06/2015 2 17/09/2015 2 05/11/2015

Mots-clés

42 Dossier personnel 21 Carrière 12 Dossier médical personnel 10 Santé 7 Conditions de travail 7 Représentation 6 Accident du travail 6 Rémunération 4 Discipline

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 27 Travail Et Emploi 25 Emploi Public 91 Travail Et Emploi 90 Emploi Public 1 Droit Du Travail

Conclusions

13 Sans objet/Inexistant 10 Favorable 7 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf appréciation 3 Défavorable/Appréciation 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

67 Affaire courante 30 Délégué 2 Affaire de principe
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