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Avis 20204285
Mairie de Guidel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre du 25 août 2020 du...
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Avis 20212794
Direction départementale des territoires de la Nièvre (DDT 58)
Communication du ou des rapports établis par les deux agents de la DDT de la Nièvre et les deux...
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Avis 20205318
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20210919
Mairie de Vert-le-Petit
Communication, à ses frais, sous format papier ou numérique, des documents relatifs à l'étude...
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Avis 20210920
Préfecture de la Savoie
Communication, par voie électronique, du compte rendu de la séance du 18 avril 2016 de la...
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Avis 20210972
Préfecture du Var
Communication de la copie du compte rendu de la commission départementale de la chasse et de la...
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Avis 20211814
Mairie de Charroux (86)
Copie de l'arrêté municipal produit permettant la régulation de 500 pigeons de ville sur le...
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Avis 20211973
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)
Communication de l'expertise de terrain du 9 janvier 2019, réalisée par les agents de l'agence...
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Avis 20211994
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, dans le cadre d’un recours contentieux, de la copie du courrier du maire de...