Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Vie Publique Sans objet/Communiqué

Aucun résultat

«
‹
9
10
›
»

Résultats 221 à 188 sur 188 trouvés.

Administrations

3 Défenseur des droits 3 Mairie de Bordeaux 3 Mairie de Ressons-le-Long 3 Mairie de Saint-Martin-d'Hères 2 Mairie d'Aigues-Vives 2 Mairie de Bezolles 2 Mairie de Flayat 2 Mairie de Montaigu-de-Quercy 2 Mairie de Murviel-lès-Montpellier 2 Mairie de Nîmes

Séances

8 25/07/2013 7 02/10/2014 6 12/09/2013 6 26/09/2013 6 07/05/2015 5 06/12/2012 5 14/05/2013 5 09/07/2015 5 12/05/2016 4 06/06/2013

Mots-clés

35 Budgets et comptes 12 Liste électorale 7 Subvention 5 Marché public 4 Institutions - AAI 4 Rémunération 3 Communication 3 Effectif 3 Gestion domaniale 3 Moyens et fonctionnement

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 188 Vie Publique 158 Vie Locale 16 Elections Politiques 10 Politique Générale

Conclusions

41 Favorable 37 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf vie privée 7 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Défavorable/Secret 5 Irrecevable/Diffusion publique 5 Irrecevable/Imprécise 3 Irrecevable/Abonnement 2 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

181 Affaire courante 5 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support