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Avis 20164939
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie de l'ensemble des documents publics publiés depuis janvier 2013 par l’association Club...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20154921
Mairie de Plouisy
Consultation des documents suivants relatifs aux associations communales :
1) les courriers des...
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Avis 20155002
Mairie de Cazouls-lès-Béziers
Consultation des comptes de l'association X, pour les années 2013 et 2014.
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Avis 20153848
Mairie de Diebling
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du compte de gestion de l'association «...
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Avis 20183903
Mairie de Pau
Communication, depuis 2006, des comptes annuels de l'association...
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Avis 20184022
Mairie de Nantes
Communication des documents suivants concernant l'association « ADFI Nantes » :
1) le dossier de...
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Avis 20176139
Mairie de La Rochette
Communication des documents suivants :
1) s'agissant de la crèche :
a) les budgets pour 2014,...
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Avis 20192835
Mairie d'Etampes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'initiative «...
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Avis 20195099
Mairie de Mimizan
Communication, à ses frais, sous quelque forme que ce soit (photocopie papier, clé USB, CD-Rom,...