CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Formation professionnelle Irrecevable/Refus non établi

  • Avis 20171879
    Ministère des Armées
    Communication, sous format numérique, des documents suivants concernant son accès au site de...
    06/07/2017 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Concours Formation professionnelle
  • Avis 20141925
    Pôle emploi
    Copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Association des pilotes...
    05/06/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Formation professionnelle
  • Avis 20223224
    GRETA - CFA Provence - Aix-en-Provence
    23/06/2022 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Formation professionnelle
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 GRETA - CFA Provence - Aix-en-Provence 1 Ministère des Armées 1 Pôle emploi

Séances

1 05/06/2014 1 06/07/2017 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Concours 1 Conditions de travail 1 Subvention

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Loisirs 1 Enseignement Professionnel 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Détruit 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page