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Santé Irrecevable/Révision d'avis

  • Avis 20182894
    Université Paris Descartes - Paris V
    Consultation, en présence d’un médecin de prévention de l’Université, des documents suivants...
    31/03/2019 Irrecevable/Révision d'avis Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Santé Carrière
  • Avis 20180049
    Université Paris Descartes - Paris 5
    Consultation sur place, en présence d'un médecin de prévention de l'université, de la décision...
    15/09/2018 Irrecevable/Révision d'avis Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Santé
  • Avis 20191100
    Université Paris Descartes - Paris V
    Consultation sur place, accompagnée d'un médecin de prévention de l'établissement, des documents...
    31/08/2019 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Révision d'avis Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Dossier médical personnel Santé Carrière
  • Avis 20221695
    Ministère des armées
    12/05/2022 Favorable/Sauf comportement Irrecevable/Révision d'avis Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Accident du travail maladie professionnelle
  • Avis 20230672
    Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
    09/03/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Environnement Irrecevable/Révision d'avis Economie Industrie Agriculture / Agriculture Santé Support de communication
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Administrations

2 Université Paris Descartes - Paris V 1 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 1 Ministère des armées 1 Université Paris Descartes - Paris 5

Séances

1 15/09/2018 1 31/03/2019 1 31/08/2019 1 12/05/2022 1 09/03/2023

Mots-clés

2 Carrière 2 Conditions de travail 1 Accident du travail 1 Dossier médical personnel 1 Dossier personnel 1 Support de communication 1 maladie professionnelle

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

2 Affaire courante 2 Délégué
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