-
Avis 20173100
Conseil départemental de l'EureCommunication des document suivants : 1) l'avis d'interdiction d'ouvrir un nouveau collège dans...
-
Avis 20192136
Lycée Français de PondichéryCommunication, dans le cadre des relations entre le Lycée Français Education Trust (LFET) et...
-
Avis 20214165
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité au collège Raymond Vergés, de 1996...22/07/2021 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf article L311-6 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Archives
-
Avis 20220226
Mairie de Rillieux-la-PapeCommunication, en sa qualité de conseillère municipale, des élements suivants relatifs au...
-
Avis 20226790
Mairie d'Auch
-
Avis 20227815
Lycée du Granier
-
Avis 20228019
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Avis 20230189
Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
-
Avis 20232541
Mairie de Merten