-
Avis 20152157
Mairie de Porto-Vecchio
Consultation des documents suivants :
1) les permis de construire relatifs aux parcelles...
-
Avis 20135071
Mairie de Lunel
Copie des autorisations d'urbanisme délivrées sur les parcelles CX 10, CX 35, CX 190, CX 191, CX...
-
Avis 20135181
Mairie du Luc-en-Provence
Copie de documents relatifs à une propriété avec piscine bâtie sur une parcelle cadastrée...
-
Avis 20133184
Mairie de Rennes
Copie de documents relatifs à la destruction de la Maison du Peuple et à la réalisation d'un...
-
Avis 20133432
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire délivré le 7 octobre 2010 à la...
-
Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
-
Avis 20131964
Mairie de Barizey
Copie des documents suivants :
1) les annexes au dossier qui lui a été communiqué le 19 mai...
-
Avis 20131558
Mairie d'Orgeval
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'arrêté municipal de permis de...