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Culture Irrecevable/Imprécise

  • Avis 20226790
    Mairie d'Auch
    15/12/2022 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire CNIL Institution scolaire
  • Avis 20224799
    Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
    22/09/2022 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
  • Avis 20224507
    Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
    22/09/2022 Irrecevable/Révision d'avis Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
  • Avis 20236299
    Ministère de la culture
    23/11/2023 Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée
  • Avis 202400554
    Université Bourgogne Europe
    07/03/2024 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf appréciation Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Examen et concours
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Résultats 81 à 85 sur 85 trouvés.

Administrations

3 Direction générale des patrimoines 3 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 2 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 2 Lycée du Granier 2 Ministère de la culture 1 Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Nice-Toulon 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Conseil départemental de l'Eure 1 Conseil départemental de la Haute-Vienne 1 Conseil départemental de la Meuse

Séances

34 23/06/2022 3 15/09/2018 3 26/01/2023 2 31/03/2022 2 22/09/2022 2 15/12/2022 2 16/02/2023 2 21/09/2023 1 19/09/2002 1 06/06/2013

Mots-clés

34 Professions médicales 12 Archives 9 Institution scolaire 6 Etablissement supérieur 4 Etat civil 4 Fédérations sportives 3 Archives par dérogation 3 Scolarité et examens 2 Examen et concours 2 Musée

Thèmes

8 Loisirs 77 Loisirs 41 Enseignement Supérieur 17 Archives 10 Enseignement Scolaire 4 Culture 3 Sport 2 Enseignement Professionnel 85 Enseignement

Conclusions

39 Favorable/Sauf inexistant 38 Incompétence/Renseignement 15 Favorable 7 Sans objet/Inexistant 6 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf article L311-6 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

79 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe
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