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Culture Irrecevable/Imprécise

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Résultats 101 à 80 sur 80 trouvés.

Administrations

3 Direction générale des patrimoines 3 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 2 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 1 Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Nice-Toulon 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Conseil départemental de l'Eure 1 Conseil départemental de la Haute-Vienne 1 Conseil départemental de la Meuse 1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)

Séances

34 23/06/2022 3 15/09/2018 3 26/01/2023 2 31/03/2022 2 22/09/2022 2 15/12/2022 2 16/02/2023 1 19/09/2002 1 06/06/2013 1 26/09/2013

Mots-clés

34 Professions médicales 12 Archives 8 Institution scolaire 6 Etablissement supérieur 4 Fédérations sportives 3 Etat civil 3 Scolarité et examens 2 Archives par dérogation 2 Nationalité 2 Spectacle

Thèmes

8 Loisirs 2 Archives 72 Loisirs 41 Enseignement Supérieur 15 Archives 9 Enseignement Scolaire 3 Culture 3 Sport 80 Enseignement

Conclusions

38 Favorable/Sauf inexistant 38 Incompétence/Renseignement 13 Favorable 7 Sans objet/Inexistant 6 Sans objet/Communiqué 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

74 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

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