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Budgets et comptes Irrecevable/Imprécise

  • Avis 20231620
    Mairie du Teil
    20/04/2023 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Marché public Budgets et comptes
  • Avis 20232762
    Mairie d'Ozenay
    22/06/2023 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf secret Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
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Résultats 81 à 82 sur 82 trouvés.

Administrations

8 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Mairie d'Andrésy 1 Mairie du Perchay 1 Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Savoie 1 Communauté de communes Thann-Cernay 1 Conseil départemental de l'Isère 1 Conseil général d'Ille-et-Vilaine 1 Conseil général du Rhône 1 Mairie d'Ableiges 1 Mairie d'Aigues-Vives (30)

Séances

10 18/09/2014 4 04/03/2021 3 20/04/2023 2 06/12/2012 2 04/07/2013 2 12/09/2013 2 16/01/2014 2 23/04/2015 2 19/01/2017 2 18/04/2019

Mots-clés

14 Marché public 10 Territoriale 8 Rémunération 8 Subvention 7 Effectif 6 Permis de construire 5 Carrière 4 Contrats administratifs 4 Emprunt

Thèmes

1 Agriculture 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Vie Publique 6 Vie Locale 16 Finances Publiques Et Fiscalité 15 Finances Locales 24 Vie Publique 24 Vie Locale 29 Finances Publiques Et Fiscalité 28 Finances Locales

Conclusions

50 Favorable 13 Sans objet/Inexistant 12 Favorable/Sauf vie privée 11 Sans objet/Communiqué 9 Favorable/Sauf secret des affaires 6 Incompétence/Renseignement 5 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf secret

Modes de consultation

72 Affaire courante 5 Affaire de principe 3 Délégué
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