Recherche - CADA

31/08/2019 Vie Publique Délégué Irrecevable/Imprécise

Avis 20190353
Mairie de Plonéour-Lanvern

Consultation des différents documents administratifs consignés aux archives et dans les grands livres.

31/08/2019 Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20184320
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs

Communication des documents suivants : 1) la consultation d'un tableau du peintre Abbé Calès,...

31/08/2019 Incompétence Irrecevable/Imprécise Favorable Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019