Recherche - CADA

Gestion domaniale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20162603
Mairie de Strasbourg

Copie photographique du plan originel joint au texte de la loi de 1922 permettant de figurer les...

07/07/2016 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme

Copie des éléments suivants : 1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20131250
Communauté de communes de la Ténarèze

« communication des codes en vigueur » sur le fondement desquels le président de la communauté...

28/03/2013 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale