CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Dossier personnel Travail Et Emploi Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20185428
    Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
    Communication de l'intégralité des documents ayant conduit aux avis défavorables des 12 janvier...
    31/08/2019 Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Santé Accident du travail maladie professionnelle
  • Avis 20192918
    Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
    Communication des documents suivants : 1) la lettre CMD87/SEC de commande adressée à l'expert...
    31/03/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87) 1 Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)

Séances

1 31/08/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

1 Accident du travail 1 Santé 1 maladie professionnelle

Conclusions

2 Irrecevable/Refus non établi 2 Sans objet/Inexistant 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page