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Résultats 921 à 914 sur 914 trouvés.

Administrations

43 Météo France 19 Premier ministre 14 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 14 Mairie de Paris 13 Ministère de l'intérieur 13 Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) 8 Ministère des solidarités et de la santé 7 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 7 Communauté de communes du Grand Chambord 7 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Séances

44 07/03/2024 18 31/12/2017 17 15/09/2018 17 31/12/2018 15 30/06/2020 14 31/12/2019 14 30/09/2020 12 27/09/2018 12 19/12/2019 11 21/09/2017

Mots-clés

72 POS-PLU 69 Budgets et comptes 63 Risques naturels 37 Marché public 37 Permis de construire 37 Sécurité sanitaire 32 Sécurité sociale 31 Carrière 29 Santé 27 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

65 Agriculture 85 Justice 89 Economie 89 Industrie 93 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 99 Vie Publique 101 Affaires Sanitaires Et Sociales 121 Développement Durable Et Transports 92 Risques Naturels Et Technologiques 140 Environnement

Conclusions

288 Favorable 215 Sans objet/Communiqué 199 Sans objet/Inexistant 65 Incompétence/Renseignement 60 Favorable/Sauf vie privée 49 Favorable/Sauf sécurité 47 Irrecevable/Imprécise 40 Favorable/Sauf commercial industriel 31 Incompétence/Privé

Modes de consultation

714 Affaire courante 118 Délégué 45 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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