Recherche - CADA

Territoriale Irrecevable/Abonnement

Avis 20163862
Mairie de La Courneuve

Communication du mensuel « Tout Public » à destination du personnel, tiré à 1150 exemplaires...

20/10/2016 Irrecevable/Abonnement Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20131600
Mairie de Saint-Léger-du-Bourg-Denis

Communication des documents suivants : 1) l'organigramme du personnel ; 2) la délibération de...

11/04/2013 Favorable Irrecevable/Abonnement Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20195622
Mairie de Bobigny

1) copie de l'ensemble des contrats de travail, des arrêtés de nomination et des renouvellements...

25/06/2020 Irrecevable/Abonnement Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20232535
Communauté de communes Rhône-Lez-Provence

01/06/2023 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf inexistant Irrecevable/Abonnement Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif