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Livre Incompétence/Renseignement

  • Avis 20155583
    Mairie d'Asnières-sur-Seine
    Communication de l'inscription de sa fille, X X à la ludothèque « Bulle d'O » ainsi que les...
    17/12/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Culture Livre
  • Avis 20194254
    Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
    Communication des documents relatifs : 1) à la médiathèque : a) l'ensemble des marchés passés...
    31/03/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention Emprunt Marché public Livre
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Anzin-Saint-Aubin 1 Mairie d'Asnières-sur-Seine

Séances

1 17/12/2015 1 31/03/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Emprunt 1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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