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Carrière Affaire de principe Incompétence/Privé

  • Avis 20113982
    maire d'Aix en Provence
    - copie des documents suivants : 1) le rapport relatif aux logements de fonction affectés aux...
    20/10/2011 Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Affaires Sanitaires Et Sociales Logement Carrière
  • Avis 20120607
    directeur diocésain de l'enseignement catholique de la Sarthe
    - communication d'une copie des procédures d'affectation transmises les 9 et 22 septembre 2010...
    23/02/2012 Incompétence/Privé Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 directeur diocésain de l'enseignement catholique de la Sarthe 1 maire d'Aix en Provence

Séances

1 20/10/2011 1 23/02/2012

Mots-clés

1 Logement

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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