Recherche - CADA

Marché public Incompétence/Auto pub (communication entre services)

Avis 20161974
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de construction d'un refuge...

09/06/2016 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Permis de construire Marché public
Conseil 20160291
Mairie d'Aix-en-Provence

1) caractère communicable, au Fonds européen de développement régional (FEDER - antenne de...

31/03/2016 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20151711
Mairie de Champs-sur-Yonne

Caractère communicable, au Conseil régional de l'ordre des architectes de Bourgogne, du rapport...

21/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151923
Mairie de Basse-Ham

Copie des documents suivants concernant le marché de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement...

21/05/2015 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131044
Réseau ferré de France

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...

14/03/2013 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20122058
maire de Saint-Aubin-des-Bois

- communication des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'oeuvre ayant pour objet...

07/06/2012 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public