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Avis 20185291
Mairie de Faverolles-et-Coëmy
Communication du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 septembre 2018 établi...
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Avis 20185372
Mairie de Nantes
Copie de l'autorisation accordée par la commune relative à l'installation d'un drapeau,...
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Avis 20185383
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'avenant...
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Avis 20185389
Mairie de Saint-Cirq
Consultation des procès-verbaux et des votes des réunions des conseils municipaux concernant la...
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Avis 20186091
Mairie Arandon-Passins
Communication des documents suivants :
1) le tableau récapitulatif des indemnités des élus...
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Avis 20190045
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité du compte rendu du bureau...
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Avis 20184061
Mairie de Mandagout
Copie, au format papier, à ses frais, des documents suivants :
1) le procès-verbal de séance du...
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Avis 20184317
Mairie de Le Port
Communication sur support numérique, en qualité de conseiller municipal, des enregistrements in...
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Avis 20184320
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Communication des documents suivants :
1) la consultation d'un tableau du peintre Abbé Calès,...
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Avis 20184607
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication des documents suivants relatifs au conseil municipal du 10 juillet 2018 :
1)...
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Avis 20184987
Mairie d'Hauterive-la-Fresse
Communication de deux procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de la commune en...
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Avis 20185155
Mairie de Veckring
Communication de l'ensemble des documents qui ont permis de prendre les délibérations suivantes...
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Avis 20185222
Mairie de Beauvoir-sur-Niort
Communication, par voie électronique, des comptes rendus des séances des conseils municipaux des...
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Avis 20185254
Communauté de communes Bresse et Saône
Consultation des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion de l 'ancienne communauté...
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Avis 20191227
Mairie de Poiseux
Communication de la copie du compte rendu du conseil municipal daté du 18 janvier 2019.
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Avis 20183306
Mairie de Biarritz
Copie, par voie postale, de l'arrêté municipal affectant le stationnement rue de Helder, entre...