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Avis 20182242
Mairie de Senlis
Copie de tous les documents cités dans les délibérations n° 30 et 31 du conseil municipal du 29...
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Avis 20183393
Ministère des Outre-mer
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183394
Ministère du travail
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183395
Ministère des sports
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183396
Ministère des Armées
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183398
Secrétariat d'état chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183399
Ministère de la culture
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183400
Premier ministre
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183401
Ministère de l'Intérieur
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183402
Secrétariat d'État chargé du Numérique
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183403
Ministère de l'économie et des finances
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183404
Ministère des solidarités et de la santé
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Avis 20183405
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Publication en ligne, de manière régulière, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et...
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Conseil 20181703
Mairie de Vire
Caractère communicable, à la demi-sœur d'une personne décédée, de la copie du titre de...
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Avis 20182042
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication par voie électronique et sans frais de l'intégralité des listes électorales du...
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Avis 20182090
Mairie d'Elancourt
Copie de la lettre que la préfecture des Yvelines a adressé à la mairie concernant sa demande de...
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Avis 20182135
Mairie d'Angers
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable des données relatives à...
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Avis 20182207
Ministère de la culture
Communication par courriel, de courriers émanant de la Direction régionale des affaires...