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Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Favorable

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Résultats 161 à 145 sur 145 trouvés.

Administrations

6 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 3 Préfecture de l'Ardèche 2 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 2 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 2 Préfecture de La Réunion 2 Préfecture de la Charente-Maritime 2 Préfecture de la Haute-Vienne 2 Préfecture de la Seine-Maritime 2 Préfecture de la région Midi-Pyrénées 2 ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Séances

5 09/07/2015 4 19/03/2015 3 06/12/2012 3 25/07/2013 3 05/12/2013 3 13/02/2014 3 27/11/2014 3 21/05/2015 3 07/01/2016 2 13/04/2000

Mots-clés

21 Hydrologie 13 Chasse et pêche 10 Forêts et parcs naturels 4 Pollution 4 Zones d’activités 4 Énergies renouvelables 3 Energies renouvelables 3 Infrastructures routières 3 Installations classées 2 Activités agricoles

Thèmes

6 Agriculture 4 Agriculture 6 Economie 6 Industrie 8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 6 Urbanisme 3 Aménagement Du Territoire 145 Développement Durable Et Transports 145 Environnement

Conclusions

11 Sans objet/Inexistant 8 Sans objet/Communiqué 3 Incompétence/Privé 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Commercial industriel 2 Défavorable/Inachevé 2 Défavorable/Préparatoire 2 Incompétence/Judiciaire 2 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

135 Affaire courante 10 Affaire de principe

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