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Professions médicales Favorable

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Résultats 141 à 120 sur 120 trouvés.

Administrations

5 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) 5 Ministère des solidarités et de la santé 3 Conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Bouches-du-Rhône 3 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège) 3 Ministère de l'éducation nationale 2 Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59) 2 Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue 2 Conseil Départemental de l'Ordre des médecins du Rhône 2 Conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle 2 Conseil national de l'Ordre des médecins (75)

Séances

29 06/04/2017 8 07/02/2013 3 27/02/2014 3 24/09/2015 3 28/04/2016 3 12/05/2016 3 06/10/2016 3 22/06/2023 2 24/10/2013 2 16/01/2014

Mots-clés

28 Déontologie 16 Gestion des établissements de santé 6 Formation professionnelle 5 Hospitalière 3 Examen et concours 3 Santé 3 Scolarité et examens 3 Syndicats et représentation 3 Sécurité sociale

Thèmes

7 Travail Et Emploi 4 Droit Du Travail 8 Loisirs 5 Enseignement Professionnel 10 Culture 10 Enseignement 35 Affaires Sanitaires Et Sociales 32 Santé Publique Et Questions Sanitaires 69 Affaires Sanitaires Et Sociales 68 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

10 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf diffusion publique 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable/Sauf comportement 3 Sans objet/Détruit 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

115 Affaire courante 4 Affaire de principe 1 Délégué

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