Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Envoi des documents Favorable

Aucun résultat

«
‹
4
5
›
»

Résultats 121 à 82 sur 82 trouvés.

Administrations

18 Caisse Nationale de retraite des Industries Electriques et Gazières (CNIEG) 2 Caisse primaire d'assurance maladie des Ardennes (CPAM 08) 2 Direction générale des patrimoines 1 Agence de services et de paiement, délégation régionale Limousin (ASP 87) 1 Agence régionale de santé de Bourgogne Franche-Comté (Direction générale) 1 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 1 Caisse Nationale des Industries Electriques et Gazières (CNIEG) 1 Centre Hospitalier Pierre Oudot de Bourgoin-Jallieu 1 Centre hospitalier Le Vinatier de Bron 1 Centre hospitalier Sainte-Anne

Séances

11 20/12/2018 5 31/12/2019 4 22/06/2017 3 20/10/2016 3 19/04/2018 3 30/09/2020 2 10/09/2015 2 05/11/2015 2 26/05/2016 2 03/11/2016

Mots-clés

34 Support de communication 12 Dossier personnel 8 Permis de construire 4 Dossier médical personnel 4 Réglementation 3 Hospitalière 3 POS-PLU 3 Permis de conduire 3 Retraite

Thèmes

2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public 22 Modalités D’Accès 6 Modalités 45 Modalités D’Accès 45 Modalités

Conclusions

18 Irrecevable/Abonnement 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Judiciaire 1 Incompétence/Privé

Modes de consultation

67 Affaire courante 12 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support