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Résultats 121 à 96 sur 96 trouvés.

Administrations

30 Ministère des armées 20 Ministère des Armées 11 Ministère de la défense 7 Ministère des armées et des anciens combattants 4 ministre de la défense 3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 3 ministre de la défense (service historique de l'armée de terre) 1 Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS) 1 Direction générale des patrimoines 1 Grand Chancelier de la Légion d'Honneur

Séances

4 30/06/2020 4 03/11/2022 3 31/12/2019 3 20/02/2020 3 28/02/2021 3 13/01/2022 3 22/09/2022 2 04/03/2004 2 29/04/2014 2 24/09/2015

Mots-clés

14 Carrière 13 Archives par dérogation 10 Santé 9 Archives 9 Dossier médical personnel 7 Dossier personnel 5 Discipline 4 Accident du travail 4 Anciens combattants

Thèmes

16 Loisirs 16 Archives 16 Travail Et Emploi 17 Ordre Public Et Sécurité 17 Défense Et Diplomatie 25 Culture 25 Enseignement 32 Justice 33 Travail Et Emploi 33 Emploi Public

Conclusions

7 Sans objet/Communiqué 5 Sans objet/Inexistant 3 Incompétence/Renseignement 3 Irrecevable/Imprécise 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Irrecevable/Refus non établi 2 Irrecevable/Révision d'avis

Modes de consultation

71 Affaire courante 13 Délégué 11 Affaire de principe

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