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Mise en ligne Favorable

  • Conseil 20232868
    Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
    01/06/2023 Favorable Vie Publique / Politique Générale Mise en ligne Réutilisation
  • Avis 20227960
    Syndicat mixte Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
    26/01/2023 Favorable Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Tourisme Mise en ligne
  • Avis 20223395
    Communauté de communes du Grand Chambord
    07/07/2022 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Marché public Mise en ligne
  • Conseil 20220902
    Mairie de Nouméa
    21/07/2022 Favorable Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
  • Conseil 20221096
    Mairie de Levallois-Perret
    21/07/2022 Favorable Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne Réglementation
  • Conseil 20236321
    Mairie de Léognan
    23/11/2023 Favorable Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
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Résultats 81 à 86 sur 86 trouvés.

Administrations

15 Communauté de communes du Grand Chambord 3 Ministère de la culture 2 Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) 2 Ministère de l'économie et des finances 2 Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 2 Ministère des solidarités et de la santé 2 RATP 1 Agence française pour la biodiversité 1 Association Pyrénéenne d'aide aux victimes d'infraction pénale (APAVIM) 1 Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

Séances

13 05/09/2019 5 26/09/2019 3 05/04/2018 3 22/11/2018 2 24/05/2017 2 08/03/2018 2 19/04/2018 2 28/06/2018 2 18/04/2019 2 18/07/2019

Mots-clés

12 Diffusion publique 7 Budgets et comptes 5 POS-PLU 4 Marché public 4 Réutilisation 3 Algorithme 3 code source 2 Enquête publique 2 Publicité

Thèmes

6 Culture 6 Enseignement 6 Loisirs 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Développement Durable Et Transports 7 Environnement 21 Modalités D’Accès 21 Modalités 23 Vie Publique 19 Vie Locale

Conclusions

10 Irrecevable/Diffusion publique 6 Favorable/Sauf préparatoire 4 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Irrecevable/Imprécise 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

65 Affaire courante 15 Affaire de principe 4 Délégué 2 Avec audition de l'administration
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