CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mise en ligne Favorable

  • Conseil 20221096
    Mairie de Levallois-Perret
    21/07/2022 Favorable Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne Réglementation
  • Avis 20227960
    Syndicat mixte Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
    26/01/2023 Favorable Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Tourisme Mise en ligne
  • Avis 20231569
    Association Pyrénéenne d'aide aux victimes d'infraction pénale (APAVIM)
    20/04/2023 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf privé Justice Ordre Public Et Sécurité / Association Mise en ligne Subvention Budgets et comptes
  • Conseil 20232868
    Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
    01/06/2023 Favorable Vie Publique / Politique Générale Mise en ligne Réutilisation
  • «
  • ‹
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • ›
  • »
Résultats 81 à 84 sur 84 trouvés.

Administrations

15 Communauté de communes du Grand Chambord 3 Ministère de la culture 2 Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) 2 Ministère de l'économie et des finances 2 Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 2 Ministère des solidarités et de la santé 2 RATP 1 Agence française pour la biodiversité 1 Association Pyrénéenne d'aide aux victimes d'infraction pénale (APAVIM) 1 Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

Séances

13 05/09/2019 5 26/09/2019 3 05/04/2018 3 22/11/2018 2 24/05/2017 2 08/03/2018 2 19/04/2018 2 28/06/2018 2 18/04/2019 2 18/07/2019

Mots-clés

12 Diffusion publique 7 Budgets et comptes 5 POS-PLU 4 Marché public 4 Réutilisation 3 Algorithme 3 code source 2 Enquête publique 2 Publicité

Thèmes

6 Culture 6 Enseignement 6 Loisirs 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Développement Durable Et Transports 7 Environnement 21 Modalités D’Accès 21 Modalités 21 Vie Publique 18 Vie Locale

Conclusions

10 Irrecevable/Diffusion publique 6 Favorable/Sauf préparatoire 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Irrecevable/Imprécise 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

63 Affaire courante 15 Affaire de principe 4 Délégué 2 Avec audition de l'administration
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page