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Résultats 101 à 84 sur 84 trouvés.

Administrations

15 Communauté de communes du Grand Chambord 3 Ministère de la culture 2 Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) 2 Ministère de l'économie et des finances 2 Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 2 Ministère des solidarités et de la santé 2 RATP 1 Agence française pour la biodiversité 1 Association Pyrénéenne d'aide aux victimes d'infraction pénale (APAVIM) 1 Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

Séances

13 05/09/2019 5 26/09/2019 3 05/04/2018 3 22/11/2018 2 24/05/2017 2 08/03/2018 2 19/04/2018 2 28/06/2018 2 18/04/2019 2 18/07/2019

Mots-clés

12 Diffusion publique 7 Budgets et comptes 5 POS-PLU 4 Marché public 4 Réutilisation 3 Algorithme 3 code source 2 Enquête publique 2 Publicité

Thèmes

6 Culture 6 Enseignement 6 Loisirs 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Développement Durable Et Transports 7 Environnement 21 Modalités D’Accès 21 Modalités 21 Vie Publique 18 Vie Locale

Conclusions

10 Irrecevable/Diffusion publique 6 Favorable/Sauf préparatoire 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Irrecevable/Imprécise 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

63 Affaire courante 15 Affaire de principe 4 Délégué 2 Avec audition de l'administration

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