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Forêts et parcs naturels Favorable

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Résultats 81 à 76 sur 76 trouvés.

Administrations

9 Office national des forêts (ONF) 4 Ministère de la Transition écologique et solidaire 2 Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78) 2 Mairie de Férolles-Attilly 2 Préfecture de l'Isère 2 Préfecture de la Haute-Garonne 2 Préfecture de la Haute-Vienne 1 Agence de services et de paiement 1 Association Foncière Pastorale Autorisée de Carpineto 1 Bordeaux Métropole

Séances

3 12/07/2018 3 19/12/2019 3 10/12/2020 2 18/06/2015 2 03/05/2018 2 25/10/2018 2 24/01/2019 2 18/04/2019 2 17/05/2019 2 05/09/2019

Mots-clés

5 Gestion domaniale 4 Infrastructures routières 3 Activités sportives 3 Hydrologie 3 Permis de construire 2 Budgets et comptes 2 Centre de loisirs 2 Eau 2 Marché public

Thèmes

3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Vie Publique 4 Vie Locale 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme 10 Développement Durable Et Transports 10 Espace Naturel 50 Développement Durable Et Transports 48 Espace Naturel 60 Environnement

Conclusions

6 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Environnement 5 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Irrecevable/Imprécise 2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

72 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

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