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Energies renouvelables Favorable

  • Conseil 20223157
    Mairie de Septfontaine
    23/06/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Energies renouvelables Installations classées Contrats administratifs
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Administrations

4 Préfecture de la Vendée 3 Ministère de la Transition écologique et solidaire 3 Préfecture de la Manche 3 Préfecture de la Seine-Maritime 2 Mairie de Saint-Clair-sur-Galaure 2 Préfecture de la Somme 2 Préfecture du Doubs 1 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 1 Communauté de communes du Haut-Buëch 1 Communauté de communes du Warndt

Séances

7 26/09/2019 5 09/07/2015 4 21/01/2016 3 10/09/2015 3 28/04/2016 3 26/05/2016 3 06/04/2017 2 17/09/2015 2 22/10/2015 2 31/03/2016

Mots-clés

52 Installations classées 8 Permis de construire 4 Contrats administratifs 3 Pollution 2 Enquête publique 2 Gestion domaniale 1 Délégation de service public 1 Energies fossiles 1 Marché public

Thèmes

4 Agriculture 15 Développement Durable Et Transports 11 Risques Naturels Et Technologiques 17 Agriculture 15 Régulation Économique 21 Economie 21 Industrie 40 Développement Durable Et Transports 37 Risques Naturels Et Technologiques 55 Environnement

Conclusions

9 Sans objet/Communiqué 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Environnement 1 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

78 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe
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